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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Outscale
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Le Cloud Français
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Cloud Français
Outscale, SAS

Numéro de dépôt :
3878671
Date de dépôt :
02/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/12/2021
Le Cloud Français de Outscale

Présentation de la marque Le Cloud Français

Déposée le 2 décembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Outscale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Cloud Français » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-51 du 23 décembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Outscale domicilié(e) 1 rue Royale, 319 Les bureaux de la Colline - 92210 - SAINT CLOUD - France et immatriculée sous le numéro RCS 527 594 493 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Outscale, M. Gillard David domicilié(e) 1 rue Royale, 319 Les bureaux de la Colline - 92210 - SAINT CLOUD - France.

La marque Le Cloud Français a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3878671.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Cloud Français est expirée depuis le 2 décembre 2021.

Outscale a également déposé les autres marques suivantes : Scalebox , OUTSCALE , Remote Private Cloud , OUTSCALE , Cluster On Demand , REVE , Excellence as a Service , TINA , CLOUD DAYS , (Marque figurative)


Outscale, SAS - 1 rue Royale, 319 Les bureaux de la Colline - 92210 - SAINT CLOUD - France - SIREN 527594493


Outscale, M. Gillard David - 1 rue Royale, 319 Les bureaux de la Colline - 92210 - SAINT CLOUD - France


Publication - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Enregistrement avec modification - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Inscription le 13 mars 2013 - Rejet partiel n°596698 - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-03-13

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; extincteurs ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Agences de presse ou d'informations (nouvelles).